Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BANQUE
Numéro de dépôt :
3068137
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BANQUE
Déposée le 22 novembre 2000 par AMAR Michaël et DUCOURTIEUX Dimitri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMAR Michaël a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356729 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01